Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORACLE AVOCATS
ORACLE AVOCATS, SELARL

Numéro de dépôt :
3974740
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2023
ORACLE AVOCATS de ORACLE AVOCATS

Présentation de la marque ORACLE AVOCATS

Déposée le 15 janvier 2013 par ORACLE AVOCATSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORACLE AVOCATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est ORACLE AVOCATSTODO domicilié(e) 14 rue FERRERE - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORACLE AVOCATS, Mme DESTAILLATS Emmanuelle domicilié(e) 14 rue FERRERE - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ORACLE AVOCATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORACLE AVOCATS est expirée depuis le 15 janvier 2023.

ORACLE AVOCATS a également déposé les autres marques suivantes : Les Cafés juridiques d'ORACLE AVOCATS


ORACLE AVOCATS, SELARL - 14 rue FERRERE - 33000 - BORDEAUX - France


ORACLE AVOCATS, Mme DESTAILLATS Emmanuelle - 14 rue FERRERE - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Services juridiques tous ces services étant fournis par des avocats.